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SANOFI ou ses filiales se réservent le droit d’intenter des poursuites contre toute violation de ses droits de propriété intellectuelle.

 

2. Nature des informations

Le Site, destiné aux résidents de France, a pour but de sensibiliser et fournir des informations sur l’arthrose et ses différents traitements.

Les informations, notamment financières, publiées sur le Site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou comme une offre publique, ni comme une offre à souscrire, acheter ou échanger des actions ou autres titres de SANOFI et/ou de ses filiales concernées. La Société attire votre attention sur le fait que les informations financières affichées sur le Site sont régulièrement actualisées (si des informations financières sont communiquées en ligne).
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3. Liens vers d’autres sites

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4. Informations personnelles et autres

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5. Limites de responsabilité

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7. Informations sur les produits

Les informations incluses et publiées sur le Site peuvent comporter des références directes ou indirectes à des produits, des programmes et des services du groupe Sanofi qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans certains pays ou certaines régions ou qui peuvent être fournis sous un autre nom et peuvent être soumis à des règles et conditions d’utilisation qui diffèrent en fonction du pays. Des références de cette nature ne signifient pas que le groupe Sanofi ait l’intention de commercialiser ces produits, programmes ou services dans votre pays. Consultez la Société ou votre partenaire commercial Sanofi pour tout renseignement sur les produits, programmes et services qui sont disponibles pour vous.

 

8. Dispositions légales

Le Site et son contenu sont régis par la législation de France, et tout litige y afférent est soumis à la compétence des tribunaux de France.

 

9. Conditions d’utilisation

9.1 Éditeur du Site :
Sanofi-aventis France
82, avenue Raspail
94250 Gentilly Cedex
Sanofi-aventis France, société anonyme au capital de 62 537 664 euros, dont le siège social est établi 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly Cedex, immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 403 335 904.

9.2 Éditeur en chef :
Le directeur de la publication est Monsieur Marc-Antoine Lucchini, Directeur Général Sanofi-aventis France.
Le responsable rédaction est Monsieur Gilles Litman, Directeur Performance & Innovation.

9.3 Hébergement du Site :
BT France SAS – Immeuble Jean Monnet – 11 place des Vosges – 92061 Paris La Défense Cedex

 

10. Crédits 

Le site a été conçu par ATOUT21 pour Sanofi.

Illustrations : Atout21

 


 

7000011328 – 07/2015

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